1 - MENTIONS LÉGALES

• Propriétaire du site – M Art Thérapie – Entreprise Individuelle (EI)

• Adresse : 3 bis Allée des Pavillons, 77500 Chelles

• Numéro SIRET : 99228923100019

• Email : m.art.therapie77@gmail.com

• Responsable de publication : M Art Thérapie

• Hébergement : Wix

 

2 - CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS

L’utilisation du site M Art Thérapie implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation, conditions susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs de ce site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Le site est fourni « en l'état ». Une interruption d’accès pour raison de maintenance ou d’incident technique peut advenir et ceci malgré tous les soins apportés.

De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

L'utilisation du site et des informations se fait sous la responsabilité de l'utilisateur.

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3. DESCRIPTION DES SERVICES PROPOSES

Le site M Art Thérapie a pour objet de fournir des informations aussi précises que possible concernant l’ensemble des activités de la société. Ces informations sont non exhaustives et données à titre indicatif. Elles sont susceptibles d’évoluer.

M art thérapie ne pourra être tenu responsable des inexactitudes, des omissions et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

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4 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

Les contenus du site (textes, images, logo, structure) sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : M Art Thérapie.

 

5 - LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. M Art Thérapie se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, M art Thérapie se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

Les témoignages publiés doivent rester respectueux et en lien avec les séances. Tout contenu inapproprié pourra être modéré ou retiré.

 

E JURIDICTION :

Tout litige en relation avec l’utilisation du site de M Art THÉRAPIE est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.